Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 294
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : DES BLES D OR
Code postal du demandeur : 01000
Localité du demandeur : SAINT-DENIS-LES-BOURG
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 294
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : DES BLES D OR
Code postal du terrain : 01000
Localité du terrain : Saint-Denis-les-Bourg
Section cadastrale 1 : 0324AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 900
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 14
France Cadastre