Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OPH D'ORLEANS METROPOLE
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : de la Mouillere
Code postal du demandeur : 45081
Localité du demandeur : ORLEANS
Boîte postale du demandeur : 811
Cedex du demandeur : 02
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 611
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de Champdoux
Code postal du terrain : 45560
Localité du terrain : Saint DEnis En Val
Section cadastrale 1 : 0058BL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1597
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-29
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 408
France Cadastre