Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 20BIS
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES BRUYASSES
Code postal du demandeur : 42160
Localité du demandeur : SAINT-CYPRIEN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 28 bi
Libellé de la voie du terrain : rue de LA RIVE
Code postal du terrain : 42160
Localité du terrain : SAINT-CYPRIEN
Section cadastrale 1 : 58AA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 921
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 231
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre