Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GROUPE BAMA
Numéro de SIRET du demandeur : 34914262000062
Numéro de voie du demandeur : 5613
Type de voie du demandeur : Av
Libellé de la voie du demandeur : Jean Jaures
Code postal du demandeur : 30900
Localité du demandeur : NIMES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 188
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : ROSA PARKS
Code postal du terrain : 30380
Localité du terrain : St CHRISTOL LEZ ALES
Section cadastrale 1 : 31BO
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 386
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-01-11
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 75
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre