Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Construction Les Gloriettes
Numéro de SIRET du demandeur : 30003831200082
Numéro de voie du demandeur : 408
Libellé de la voie du demandeur : Avenue de Decazeville
Lieu-dit du demandeur : ZA Bel Air
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : Rodez
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : Lot38
Libellé de la voie du terrain : Lotissement Le Readet
Lieu-dit du terrain : Voie du Chemin Vert
Code postal du terrain : 48200
Localité du terrain : Saint-Chely-d Apcher
Section cadastrale 1 : 4017A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 521
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-09-06
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 182
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre