Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAINT KNOLL
Dénomination personne morale demandeur : SCI SAINT KNOLL
Numéro de SIRET du demandeur : 85386193800018
Numéro de voie du demandeur : 42
Libellé de la voie du demandeur : STANLEY VILLAGE ROAD
Lieu-dit du demandeur : STANLEY KNOLL
Localité du demandeur : HOUSE C9 STANLEY -
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : chemin saint arnould
Lieu-dit du terrain : la villette
Code postal du terrain : 05330
Localité du terrain : SAINT-CHAFFREY
Section cadastrale 1 : 2046C
Section cadastrale 2 : 1547C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1939
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 415
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre