Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARCHE PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 43762959500012
Numéro de voie du demandeur : 59
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE PROVENCE - TSA 5003
Code postal du demandeur : 75437
Localité du demandeur : PARIS
Cedex du demandeur : 09
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DES QUEYRETS
Lieu-dit du terrain : AFU DES PEYRONS
Code postal du terrain : 05330
Localité du terrain : SAINT-CHAFFREY
Section cadastrale 1 : 2747A
Section cadastrale 2 : 2749A
Section cadastrale 3 : 2751A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3605
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 11
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 20
Nombre de logements total créés : 20
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1170
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre