Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES AMARYLLIS
Numéro de SIRET du demandeur : 39144067400011
Numéro de voie du demandeur : 13
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE MAURICE PETSCHE
Code postal du demandeur : 05100
Localité du demandeur : BRIANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : lotissement Les Peyrons
Code postal du terrain : 05330
Localité du terrain : SAINT-CHAFFREY
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3358
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-02-06
Nombre de logements de 2 pièces : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 15
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 28
Nombre de logements total créés : 28
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1346
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre