Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SNC le Clos des Cimes
Numéro de SIRET du demandeur : 39343844500016
Lieu-dit du demandeur : Le Bourg
Code postal du demandeur : 43290
Localité du demandeur : Saint-Bonnet-le-Froid
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 18
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : de Brard
Code postal du terrain : 43290
Localité du terrain : Saint-Bonnet-le-Froid
Section cadastrale 1 : 623B
Section cadastrale 2 : 557B
Section cadastrale 3 : 556B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 67052
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 1314
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 1798
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-12-31
Date réelle de décision favorable : 2019-09-11
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