Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2013
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Monsieur HEEREMA Pieter
Lieu-dit du demandeur : 13 Laan Van Oud Poelgeest
Code postal du demandeur : 2341
Localité du demandeur : OEGSTGEEST
Code INSEE pays du demandeur : 135
Libellé de la voie du terrain : NOGENTIL
Code postal du terrain : 73120
Localité du terrain : SAINT-BON-TARENTAISE
Section cadastrale 1 : 115AD
Section cadastrale 2 : 58AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1454
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2013-08-22
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 324
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 108
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre