Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI GENIEVRES
Numéro de SIRET du demandeur : 50916260800020
Numéro de voie du demandeur : 40
Libellé de la voie du demandeur : rue du President E.Herriot
Code postal du demandeur : 69202
Localité du demandeur : LYON
Boîte postale du demandeur : 1222
Cedex du demandeur : 01
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 610
Libellé de la voie du terrain : rue de Bellecote
Lieu-dit du terrain : BELLECOTE
Code postal du terrain : 73120
Localité du terrain : COURCHEVEL
Section cadastrale 1 : 114AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 567
Code « nature du projet » : 2
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-08-21
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 534
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 39
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre