Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : HABITAT BIO NATURE
Numéro de SIRET du demandeur : 53295388200026
Numéro de voie du demandeur : 25
Type de voie du demandeur : CHEM
Libellé de la voie du demandeur : des Collines
Code postal du demandeur : 06800
Localité du demandeur : Cagnes-sur-Mer
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : Departementale n 14
Lieu-dit du terrain : le Grand Pas - Lot A
Code postal du terrain : 06670
Localité du terrain : Saint-Blaise
Section cadastrale 1 : 170C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 804
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-09-30
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 111
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre