Permis de construire de la ville de Saint-Barthélemy

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Haute Saône (70)
Ville : Saint-Barthélemy
Code postal : 70270
Code INSEE de la commune : 70459

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07045915E0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	08/10/2015
Date d'ouverture de chantier :	19/10/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-03-22
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 70440 Haut-du-Them-Chateau-Lambert
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : CHEM DU MOULIN DES OISEAUX Saint-Barthelemy 70270
Parcelle(s) concernée(s) : A564 A561
Superficie du terrain : 3317m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 100m2