Informations sur le permis de construire n°03337617Z0079

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CHLOSENON M. MME CERVERA JOELLE ET REMI
Numéro de SIRET du demandeur : RCS452946874
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : BOULE
Libellé de la voie du demandeur : DES LANDES DE BASSON
Code postal du demandeur : 33160
Localité du demandeur : SAINT-AUBIN DE MEDOC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Type de voie du terrain : CHEMI
Libellé de la voie du terrain : DE LA TUILERIE
Code postal du terrain : 33160
Localité du terrain : SAINT AUBIN DE MEDOC
Section cadastrale 1 : 0291BB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1000
Nombre de niveau maximum : 2

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 182