Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SNC MERIMEE
Numéro de SIRET du demandeur : 84936701600011
Numéro de voie du demandeur : 30
Type de voie du demandeur : Cours
Libellé de la voie du demandeur : de l'Ile Seguin
Lieu-dit du demandeur : Immeuble Horizons
Code postal du demandeur : 92100
Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 576
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de la Chaudane
Lieu-dit du terrain : Chassagny
Code postal du terrain : 69700
Localité du terrain : BEAUVALLON
Section cadastrale 1 : 03820F
Section cadastrale 2 : 03770F
Section cadastrale 3 : 03800F
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 79189
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements de 2 pièces : 9
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 25
Nombre de logements total créés : 25
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2249
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 95
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
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