Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ESH
Dénomination personne morale demandeur : AXENTIA
Numéro de SIRET du demandeur : 78011186000109
Numéro de voie du demandeur : 36
Libellé de la voie du demandeur : Avenue des Potiers
Code postal du demandeur : 59506
Localité du demandeur : DOUAI
Boîte postale du demandeur : CS 90
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 207
Libellé de la voie du terrain : AV ERNEST COUTEAUX
Localité du terrain : ST AMAND LES EAUX
Section cadastrale 1 : 93AT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6517
Nombre de niveau maximum : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : handicapé : 1
Libellé si autre résidence : FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 735
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 785
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre