Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SEM Cristal Habitat - Monsieur Nicolas Gigot
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : Place
Libellé de la voie du demandeur : du Forum
Code postal du demandeur : 73025
Localité du demandeur : Chambery Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de la Bathie
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : SAINT-ALBAN-LEYSSE
Section cadastrale 1 : 0103AN
Section cadastrale 2 : 0104AN
Section cadastrale 3 : 0394AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2097
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-02-06
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 424
PERIODE_DEVRT : 2020-04-30
France Cadastre