Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL Le Domaine du Chateau - Monsieur Borel Damien
Numéro de SIRET du demandeur : 80395327200017
Numéro de voie du demandeur : 470
Libellé de la voie du demandeur : de Rubens
Code postal du demandeur : 73100
Localité du demandeur : Gresy sur Aix
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 374
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Verel
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : SAINT-ALBAN-LEYSSE
Section cadastrale 1 : 0440A
Section cadastrale 2 : 1284A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6779
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 7
Nombre de logements total créés : 7
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 829
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre