Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI Ponson Limited Company
Numéro de SIRET du demandeur : 87811637500014
Numéro de voie du demandeur : 335
Libellé de la voie du demandeur : route de Ribeyre Bouchet
Code postal du demandeur : 07260
Localité du demandeur : ROSIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lieu-dit ROBERT
Code postal du terrain : 07120
Localité du terrain : SAINT-ALBAN-AURIOLLES
Section cadastrale 1 : 528C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5090
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-05-29
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur piscine : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 331
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre