Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Association Loi 1901
Dénomination personne morale demandeur : Les Amis du Grand Cedre
Numéro de SIRET du demandeur : en cours
Libellé de la voie du demandeur : Lotissement du Grand Cedre
Lieu-dit du demandeur : Chemin de Saint Jean
Code postal du demandeur : 26340
Localité du demandeur : Saillans
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : chemin de St Jean
Lieu-dit du terrain : Lotissement le grand Cedre
Code postal du terrain : 26340
Localité du terrain : SAILLANS
Section cadastrale 1 : 898B
Section cadastrale 2 : 903B
Section cadastrale 3 : 904B
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur piscine : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 333
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre