Permis de construire de la ville de Sailhan

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Domprel
Code postal : 25510
Code INSEE de la commune : 25203

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02520312V0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	29/07/2013
Date d'ouverture de chantier :	30/07/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-05-29
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25390 Guyans-Vennes
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement Les Tremblots Champs des Tremblots Domprel 25510
Parcelle(s) concernée(s) : ZD100P
Superficie du terrain : 792m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 162m2