Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HOTEL LES ROCHES NOIRES SAS - MONSIEUR BLANCHARD
Numéro de SIRET du demandeur : 48568026800011
Numéro de voie du demandeur : 12
Libellé de la voie du demandeur : PROMENADE GEORGES CLEMENCE
Code postal du demandeur : 85100
Localité du demandeur : LES SABLES D OLONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8 ET
Libellé de la voie du terrain : PROMENADE GEORGES CLEMENCE
Lieu-dit du terrain : RUE DES ROCHERS
Code postal du terrain : 85100
Localité du terrain : SABLES-D'OLONNE (LES)
Section cadastrale 1 : 260AS
Section cadastrale 2 : 272AS
Section cadastrale 3 : 479AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 673
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 1174
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 470
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-10-31
Date réelle de décision favorable : 2018-10-12
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