Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MADOPA BEAUSOLEIL - Monsieur CHAILLOT
Numéro de SIRET du demandeur : 81306037300012
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES CHATAIGNIERS
Code postal du demandeur : 44390
Localité du demandeur : PETIT MARS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Libellé de la voie du terrain : RUE BEAUSOLEIL
Code postal du terrain : 85100
Localité du terrain : SABLES-D'OLONNE (LES)
Section cadastrale 1 : 771AM
Section cadastrale 2 : 772AM
Section cadastrale 3 : 772AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 385
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-06-13
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 117
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 68
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre