Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DU BAN DE LONGCHAMP
Numéro de SIRET du demandeur : 53920510400018
Numéro de voie du demandeur : 10
Libellé de la voie du demandeur : route de Longchamp
Code postal du demandeur : 88360
Localité du demandeur : RUPT-SUR-MOSELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 10
Libellé de la voie du terrain : route de Longchamp
Lieu-dit du terrain : RUPT SUR MOSELLE
Code postal du terrain : 88360
Localité du terrain : RUPT-SUR-MOSELLE
Section cadastrale 1 : 23ZE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 8821
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1931
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 194
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-05-31
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