Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL ATLAS ONE
Numéro de SIRET du demandeur : 45209791800018
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Rue Vernet
Code postal du demandeur : 75008
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12 Bi
Libellé de la voie du terrain : Rue de Geley
Code postal du terrain : 71150
Localité du terrain : RULLY
Section cadastrale 1 : 691ZC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2889
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-10-04
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 154
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 38
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre