Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Isère (38)
Ville : Royas
Code postal : 38440
Code INSEE de la commune : 38346

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 0383461420004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 21/03/2015
Date d'ouverture de chantier : 13/10/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 69720 Saint-Bonnet-de-Mure
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 547 CHEM de Gassoullieres Royas 38440
Parcelle(s) concernée(s) : ZA49
Superficie du terrain : 11698m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : entrepôt
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 102m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2