Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : La Taniere des Licornes
Numéro de SIRET du demandeur : 49483658800017
Lieu-dit du demandeur : Le Bourg Grand Essart
Code postal du demandeur : 26510
Localité du demandeur : Roussieux
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Le Bourg Grand Essart
Code postal du terrain : 26510
Localité du terrain : Roussieux
Section cadastrale 1 : 224B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 730
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-02-09
Indicateur abri de jardin : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 18
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre