Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Rousses
Code postal : 39220
Code INSEE de la commune : 39470

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03947015J0031
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/11/2015
Date d'ouverture de chantier : 28/06/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 74160 Saint-Julien-en-Genevois
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE DES ENTREPRENEURS Les Rousses 39220
Parcelle(s) concernée(s) : AC624
Superficie du terrain : 732m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 129m2