Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 448
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de la Tuilerie
Code postal du demandeur : 34290
Localité du demandeur : ESPONDEILHAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ZAC
Libellé de la voie du terrain : de Pecheraud lot 34
Code postal du terrain : 34320
Localité du terrain : ROUJAN
Section cadastrale 1 : 0499AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 442
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-11-19
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 122
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre