Permis de construire de la ville de Rougemont-le-Château

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Rougemont-le-Château
Code postal : 90110
Code INSEE de la commune : 90089

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09008921A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/05/2021
Date d'ouverture de chantier :	01/09/2021
Date réelle d'achèvement des travaux :	2022-11-21
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 91169 LONGJUMEAU
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 16 B rue de la Baviere ROUGEMONT-LE-CHATEAU 90110
Parcelle(s) concernée(s) : D918 D911 D915
Superficie du terrain : 1921m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 149m2