Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : KAMRATZKI PATRICE
Numéro de SIRET du demandeur : 83800228500016
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE BRIEY
Code postal du demandeur : 57255
Localité du demandeur : SAINTE MARIE AUX CHENES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE COL HENNEQUIN
Code postal du terrain : 57780
Localité du terrain : ROSSELANGE
Section cadastrale 1 : 12808
Section cadastrale 2 : 21208
Section cadastrale 3 : 21308
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2195
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-04-07
Nombre de logements de 2 pièces : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 7
Nombre de logements individuels créés : 9
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1383
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre