Permis de construire de la ville de Rosny-sous-Bois

Localisation du Permis de Construire

Région : Ile de France
Département : Seine Saint Denis (93)
Ville : Rosny-sous-Bois
Code postal : 93110
Code INSEE de la commune : 93064

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 09306417B0085
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	14/11/2017
Date d'ouverture de chantier :	14/04/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-04-10
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 1469 352
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 54 Rue PIERRE BROSSOLETTE ROSNY-SOUS-BOIS 93110
Parcelle(s) concernée(s) : BC339 BC346 BC360
Superficie du terrain : 1856m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 96m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2