Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LES CAPUCINS
Numéro de SIRET du demandeur : 82086429600018
Numéro de voie du demandeur : 130
Libellé de la voie du demandeur : avenue Pierre Brossolette
Code postal du demandeur : 10000
Localité du demandeur : Troyes
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Capucin / rue Vi
Code postal du terrain : 10430
Localité du terrain : ROSIERES-PRES-TROYES
Section cadastrale 1 : 20AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 16642
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-12-07
Nombre de logements de 2 pièces : 73
Nombre de logements de 3 pièces : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 12
Nombre de logements collectifs créés : 99
Nombre de logements total créés : 99
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 6107
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre