Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES ORGUES
Numéro de SIRET du demandeur : 802784400016
Numéro de voie du demandeur : 58
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES GRANDS CHENES
Code postal du demandeur : 42600
Localité du demandeur : MONTBRISON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT LA GIRINE
Lieu-dit du terrain : LOTISSEMENT LA GIRINE
Boîte postale du terrain : 43800
Code postal du terrain : 43800
Localité du terrain : ROSIERES
Cedex de terrain : 43800
Section cadastrale 1 : 1389C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 805
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 97
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre