Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OPAC 43
Numéro de SIRET du demandeur : 39028994000012
Numéro de voie du demandeur : 29-31
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DE TONBRIDGE
Code postal du demandeur : 43000
Localité du demandeur : LE PUY-EN-VELAY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : CORNIOUX
Code postal du terrain : 43800
Localité du terrain : ROSIERES
Section cadastrale 1 : 6234C
Section cadastrale 2 : 1244C
Section cadastrale 3 : 1235C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 12951
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-05-15
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 20
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
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