Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Rue du Bois
Code postal du demandeur : 14370
Localité du demandeur : VIMONT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : rue des Rochambelles
Lieu-dit du terrain : lotissement Le Clos du Parc Lot N_ 14
Code postal du terrain : 0
Localité du terrain : ROSEL
Section cadastrale 1 : 133AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 420
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-12-05
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 125
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre