Permis de construire de la ville de Rosay

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Rosay
Code postal : 39190
Code INSEE de la commune : 39466

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03946617J0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	31/07/2017
Date d'ouverture de chantier :	01/08/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-12-30
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 01140 Peyzieux-sur-Saone
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : rue de la Fontaine Rosay 39190
Parcelle(s) concernée(s) : AB24
Superficie du terrain : 163m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 60m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2