Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV ROYAL VIEW
Numéro de voie du demandeur : 34
Libellé de la voie du demandeur : Boulevard de la Republique
Code postal du demandeur : 06240
Localité du demandeur : BEAUSOLEIL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1077
Libellé de la voie du terrain : Avenue Bellevue
Code postal du terrain : 06190
Localité du terrain : ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Section cadastrale 1 : 292AK
Section cadastrale 2 : 293AK
Section cadastrale 3 : 295AK
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 5460
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-07-11
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-04-03
Nombre de logements collectifs créés : 49
Nombre de logements total créés : 49
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2020
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
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