Informations sur le permis de construire n°08932516I0003

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MONASTERE DE LA VIERGE MARIE ET ARCHANGE
Lieu-dit du demandeur : LES FROSSARDS
Code postal du demandeur : 89170
Localité du demandeur : RONCHERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LES FROSSARDS
Code postal du terrain : 89170
Localité du terrain : RONCHERES
Section cadastrale 1 : 0068C
Section cadastrale 2 : 0069C
Section cadastrale 3 : 0070C
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 194884
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Nb de chambre (si foyer ou autres hébergements) : 46
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 736
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 1689
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-09-30
Date réelle de décision favorable : 2017-02-09
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-06-01