Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : LE JAS BLANC
Code postal du demandeur : 13840
Localité du demandeur : ROGNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : JAS BLANC
Code postal du terrain : 13840
Localité du terrain : ROGNES
Section cadastrale 1 : 132BL
Section cadastrale 2 : 274BL
Section cadastrale 3 : 283BL
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 10313
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-08-29
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-09-26
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 148
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre