Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : COMMUNE DE ROGNAC
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
Code postal du demandeur : 13340
Localité du demandeur : ROGNAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : MONTEE DU BELVEDERE
Code postal du terrain : 13340
Localité du terrain : ROGNAC
Section cadastrale 1 : 46AY
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10857
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' créée par changement de destination : 215
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 9
Période de prise en compte de l'événement : 2018-05-31
Date réelle de décision favorable : 2018-05-07
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