Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 24
Libellé de la voie du demandeur : IMP 3 DU PAS DU CHASSE
Lieu-dit du demandeur : LA PLANTADE
Code postal du demandeur : 13340
Localité du demandeur : ROGNAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 24
Libellé de la voie du terrain : PAS DU CHASSEUR
Code postal du terrain : 13340
Localité du terrain : ROGNAC
Section cadastrale 1 : 19AY
Section cadastrale 2 : 59AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4726
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 40
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 183
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre