Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ASSOCIATION SAINT AMANS
Numéro de SIRET du demandeur : 77674191000017
Numéro de voie du demandeur : 25
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : DENYS PUECH
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : RODEZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 31
Type de voie du terrain : BD
Libellé de la voie du terrain : DENYS PUECH
Code postal du terrain : 12000
Localité du terrain : RODEZ
Section cadastrale 1 : 0154AT
Section cadastrale 2 : 0155AT
Section cadastrale 3 : 0266AT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5135
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 128
Surface ' Bureau ' démolie : 128
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018/01
Date réelle de décision favorable : 2018-01-19
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