Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ASSOCIATION SAINT AMANS
Numéro de SIRET du demandeur : 77674191000017
Numéro de voie du demandeur : 25
Type de voie du demandeur : BOULE
Libellé de la voie du demandeur : DENYS PUECH
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : RODEZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 31
Type de voie du terrain : BOULE
Libellé de la voie du terrain : DENYS PUECH
Code postal du terrain : 12000
Localité du terrain : RODEZ
Section cadastrale 1 : 0154AT
Section cadastrale 2 : 0155AT
Section cadastrale 3 : 0266AT
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5135
Nombre de niveau maximum : 4
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 13
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 246
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 685
France Cadastre