Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE CLOS DE PARIS
Numéro de SIRET du demandeur : 53973082000013
Numéro de voie du demandeur : 48
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : AMANS RODAT
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : RODEZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 63
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DE PARIS
Code postal du terrain : 12000
Localité du terrain : RODEZ
Section cadastrale 1 : 0047AN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1060
Nombre de niveau maximum : 5
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 711
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre