Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI RESIDENCE ATLANTIS
Numéro de SIRET du demandeur : 82919081800015
Numéro de voie du demandeur : 18
Type de voie du demandeur : BOULE
Libellé de la voie du demandeur : LAZARE CARNOT
Code postal du demandeur : 31685
Localité du demandeur : TOULOUSE
Cedex du demandeur : 06
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 28
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DE ROYAN
Code postal du terrain : 17000
Localité du terrain : LA ROCHELLE
Section cadastrale 1 : 0820BK
Section cadastrale 2 : 0823BK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4496
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-13
Nombre de logements de 3 pièces : 20
Nombre de logements de 4 pièces : 18
Nombre de logements de 5 pièces : 7
Nombre de logements collectifs créés : 45
Nombre de logements total créés : 45
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2728
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre