Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Roche-lès-Clerval
Code postal : 25340
Code INSEE de la commune : 25496

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02549622L0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 05/08/2022
Date d'ouverture de chantier : 28/08/2022
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25480 Pirey
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 10 RUE principale Roche-les-Clerval 25340
Parcelle(s) concernée(s) : A49 A453 A455
Superficie du terrain : 1603m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2