Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : CENTRE DE PLEIN AIR DE PIED BERCY
Numéro de SIRET du demandeur : 33323059700028
Libellé de la voie du demandeur : LA SENSERIE
Code postal du demandeur : 44522
Localité du demandeur : ROCHE BLANCHE (LA)
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA SENSERIE
Code postal du terrain : 44522
Localité du terrain : La Roche Blanche
Section cadastrale 1 : 0019ZR
Section cadastrale 2 : 0035ZR
Section cadastrale 3 : 0036ZR
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 66105
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1146
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 79
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-05-31
Date réelle de décision favorable : 2017-05-19
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