Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI CALIENCE
Dénomination personne morale demandeur : SCI CALIENCE
Numéro de SIRET du demandeur : 83900669900012
Numéro de voie du demandeur : 9001
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE LA BRUYERE
Code postal du demandeur : 42155
Localité du demandeur : LENTIGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Libellé de la voie du terrain : RUE JULES JANIN
Code postal du terrain : 42300
Localité du terrain : ROANNE
Section cadastrale 1 : 1349AX
Section cadastrale 2 : 1352AX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1495
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-10-25
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 9
Nombre de logements total créés : 9
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 766
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 22
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre