Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS PROSPERE IMMO
Numéro de SIRET du demandeur : 83081150100014
Numéro de voie du demandeur : 27
Libellé de la voie du demandeur : RUE HOCHE
Code postal du demandeur : 42300
Localité du demandeur : ROANNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 92 96
Libellé de la voie du terrain : RUE SAINT ALBAN
Code postal du terrain : 42300
Localité du terrain : ROANNE
Section cadastrale 1 : 941AX
Section cadastrale 2 : 942AX
Section cadastrale 3 : 943AX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3754
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-01-31
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 208
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre